Taxe d’habitation ou foncière : laquelle payer ?
Dès lors que l’on devient propriétaire, il existe différentes charges auxquelles l’on doit faire face. Parmi elles, on retrouve la taxe d’habitation et la taxe foncière. Bien que ces deux impôts peuvent sembler similaire, il est important d’éviter toute confusion mais surtout de payer les bons montants. Restez avec nous, Ozone Habitat vous dit tout !
La taxe d’habitation
La taxe d’habitation est un impôt local qui concerne les personnes qui occupent un logement, qu’elles soient propriétaires, locataires ou occupants à titre gratuit. Son montant est calculé en fonction de la valeur locative du logement, en plus de sa taille, de la composition du foyer et des revenus du contribuable.
Cette obligation est due chaque année pour le logement que vous occupez au 1er janvier. Elle est donc basée sur votre situation au début de l’année. Si vous vendez votre logement en cours d’année, c’est l’acheteur qui devra en subir les frais à partir du 1er janvier sur l’année qui suit.
Il est, cependant, important de noter que cette charge peut varier d’une commune à l’autre, car chaque municipalité fixe librement son taux. Ainsi, si vous déménagez, vous pourriez être amené à payer un montant complètement différent.
La taxe foncière
La taxe foncière, quant à elle, est un impôt qui concerne les propriétaires de biens immobiliers. Contrairement à la taxe d’habitation, elle ne dépend pas de l’occupation du logement, mais de la détention de la propriété. Cela signifie que même si vous n’occupez pas votre logement, vous en êtes toujours redevable.
Le montant de cette dernière est calculé en fonction de la valeur locative du bien, de sa localisation géographique et de son utilisation (résidence principale, résidence secondaire, bien donné en location, etc.). Comme pour la taxe précédente, chaque commune fixe librement son taux.
Il est également important de noter que la taxe foncière est due chaque année, indépendamment de la date d’acquisition du bien. Si vous vendez votre bien en cours d’année, vous devrez tout de même payer cette contribution pour l’année entière, sauf si vous avez convenu d’une répartition avec l’acheteur.
Déterminer laquelle payer
Pour savoir laquelle des deux charges vous concerne, posez-vous la question suivante :
Occupez-vous le logement au 1er janvier de l’année d’imposition ?
Si la réponse est oui, vous devrez payer la taxe d’habitation. Cependant, si la réponse est non, vous devrez payer la foncière. Toutefois, n’ayez crainte ! Dans le cas où vous seriez locataire, la taxe foncière ne concerne que votre propriétaire. En revanche, vous devrez vous acquitter de la taxe d’habitation si vous occupez le logement au 1er janvier.
Maintenant que vous avez une meilleure compréhension de ces deux impôts, il est certain que vous éviterez des erreurs coûteuses. Pour rappel, la taxe d’habitation concerne l’occupation du logement et est due au 1er janvier de chaque année. Tandis que la taxe foncière concerne la détention de la propriété et est chaque année, indépendamment de l’occupation.
Pensez donc régulièrement à prêter attention à votre situation et assurez-vous de payer les bons impôts pour éviter tout problème avec les autorités fiscales.